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SPANC Sud Sainte Baume |
Optimiser un diagnostic en préparant
la visite du technicien
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Les techniciens du SPANC ont pour mission l'inventaire, le contrôle, la maîtrise du parc d'installations ANC sur le territoire de la CCSSB.
Ils doivent, en accord avec la Loi, procéder au contrôle de votre installation ANC. Pour mener à bien leur mission, les techniciens du SPANC ont besoin d'un minimum d'informations, pourvu qu'elles existent, vous pouvez notamment contribuer à la qualité et au rendu du contrôle en produisant les pièces dont vous disposez parmi les exemples suivants :
- un plan de situation (plan cadastral ou plan avec vue aérienne)
- une étude hydrogéologique, pédologique, si existante
- des documents présentant les caractéristiques principales de l’installation (factures, plans…)
- les documents traçants l’entretien des dispositifs du prétraitement (justificatifs de vidange, certificat volume vidangé)
- une éventuelle dérogation communale à l’obligation de se raccorder à l’assainissement non collectif ...
Afin d’optimiser votre rendez-vous avec notre technicien, l’ensemble des éléments de votre installation d’assainissement non collectif devra être rendu accessible (regards de collecte, regards de la fosse, et tous autres organes de contrôle).
Tout élément non accesible des installations ne sera pas pris en compte dans le diagnostic effectué.