Principes généraux des installations d’Assainissement Non Collectif

Composition d’une installation

Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le prétraitement, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées.

  • La collecte et le transport des eaux usées domestiques en sortie d’habitation sont réalisés par un dispositif de collecte (regard, Té,  ...) suivi de canalisations.
  • Le prétraitement des eaux usées est assuré par un système décanteur/liquéfieur de type bac à graisse, fosse septique, fosse toutes eaux, microstation. La matière organique solide est retenue au fond de la fosse, décomposée en boues par les bactéries. Les eaux usées claires en surface sont déversées dans le système de traitement aval.
  • Le traitement et la dispersion/évacuation des eaux usées sont réalisés soit : 
    • dans le sol en place (avec traitement amont par fosse septique ou fosse  toutes eaux)
    • un sol reconstitue (avec traitement amont par fosse septique ou fosse  toutes eaux)
    • par un dispositif de traitement agréé par le Ministère (Microstation, filières compactes...)


Choix de l’installation

Le choix d’une installation d’assainissement non collectif dépend des paramètres suivants :

  • La taille de l’habitation : nombre de pièces principales.
  • Les caractéristiques du site : surface disponible, limites de propriété, végétation, puits, cavités souterraines, passage de véhicules, emplacement de l’habitation, existence d’exutoires superficiels (cours d’eau, fossé…), pente du terrain, sensibilité du milieu récepteur (site de baignade, périmètre de protection de captage…), servitudes diverses, etc.
  • L’aptitude du sol à l’épuration : perméabilité, épaisseur de sol avant la couche rocheuse, niveau de remontée maximale de la nappe, etc.

Pour concevoir l’installation, il est vivement recommandé de se rapprocher d’une entreprise spécialisée dans les études de systèmes d'assainissement non collectif (installateurs, bureau d’études…).

Dimensionnement

Dans le cas de la maison individuelle, le nombre de pièces principales (PP) permet de définir la relation avec l’équivalent-habitant (EH), selon la formule PP=EH.

Dans les autres cas (gites, maisons d’hôtes…), il convient de se référer à une étude particulière pour définir la capacité d’accueil.

Les pièces principales sont celles définies dans l’article R111-1 et R111-10 du code de la construction et de l’habitation. En particulier on peut noter que : ‘un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autres part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances.

Implantation

L’assainissement non collectif exige une surface minimale sur la parcelle en tenant compte des distances à respecter vis-à-vis de l’habitation, des limites de propriété, des arbres, des puits, etc.

Attention : Avant l’exécution des travaux, le projet d’installation d’assainissement non collectif devra avoir reçu un avis favorable du SPANC.

 


 

SPANC SUD SAINTE BAUME - 35 boulevard Jean Jaurès - 83270 Saint Cyr Sur Mer • Tel: 04.94.32.56.62 / fax: 04.94.32.53.62